Heures Supplémentaires Année : HSA
Une HSA représente une heure d’enseignement au-delà des obligations réglementaires de service (ORS), effectuée tout au long de l’année scolaire. Elle est inscrite sur la ventilation de service (VS) en début d’année.
Tous les enseignants exerçant dans le 2nd degré (à l’exception des porfesseurs documentalistes) sont éligibles aux HSA. A temps complet, il est possible de se voir imposer deux HSA (sauf empêchement pour raison de santé). Un enseignant à temps partiel peut effectuer des HSA à sa demande.
Le montant est déterminé de la façon suivante :
Pour les enseignants nommés à la hors-classe ou à la classe exceptionnelle, le montant de l’HSA tel qu’il est défini ci-dessus est majoré de 10 %.
Les HSA sont payées par neuvième, d’octobre à juin. Le taux de la 1ère HSA est majorée de 20 %, les HSA suivantes étant payées au taux normal.
Pour les enseignants nommés à la hors-classe ou à la classe exceptionnelle, le montant de l’HSA tel qu’il est défini ci-dessus est majoré de 10 %.
Les HSA sont payées par neuvième, d’octobre à juin. Le taux de la 1ère HSA est majorée de 20 %, les HSA suivantes étant payées au taux normal.
