Le présent règlement arrête les dispositions réglementaires en matière de temps de travail qui s’appliquent aux agents affectés au sein des Établissements d’Enseignement Secondaire de la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée relevant du Ministère de l’Éducation nationale, du Ministère de l’Agriculture, du Ministère de la Mer, quels que soient leur statut, leur catégorie, leur fonction.

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