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      • AIT : Allocation Invalidité Temporaire
      • ATI : Allocation Temporaire d'Invalidité
      • PCRTP : Prestation Complémentaire pour Recours à Tierce Personne
      • Retraite pour invalidité
      • Reclassement pour inaptitude physique
      • Disponibilité d'office pour raison de santé
      • Un fonctionnaire peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
    • La protection et l'aménagement du poste de travail pendant la grossesse
      • La protection de la femme enceinte
      • L'aménagement du temps de travail
    • Comprendre son bulletin de salaire
      • Compléments de salaire de base
        • Traitement indiciaire
          • Fonctionnaire
          • Contractuel
        • L'indemnité de résidence
        • Le supplément familial
        • La NBI
      • Primes et indemnités
        • Régime indemnitaire
        • RIFSEEP
        • IHTS
        • IFTS
        • GIPA
        • Aide sociale
      • Remboursement frais de transport
      • L'ENSAP : C'est quoi?
      • La Protection Sociale Complémentaire : PSC
    • Les congés et autorisations d'absence
      • Les congés
        • Non travaillés
          • Congés annuels
          • Congé bonifié
          • Jours fériés
        • Liés à l'arrivée d'un enfant
          • Congé maternité
          • Congé adoption
          • Congé 3 jours naissance ou adoption
          • Congé paternité
          • Congé parental
        • Maladie, handicap, famille
          • Congé maladie ordinaire
          • Congé longue maladie
          • Congé longue durée
          • CITIS
          • Congé de présence parentale
          • Congé de proche aidant
          • Congé de solidarité familiale
          • Congé de grave maladie
      • Les autorisations d'absence
        • Pour garde d'enfant ou enfant malade
        • Pour décès d'un proche
        • Pour mariage ou PACS
        • Pour devoir de citoyenneté
        • Pour mandat syndical
        • Pour fonctions publiques électives
        • Pour raisons de santé
        • Pour études, concours et examens professionnels
        • Pour raisons personnelles
      • Autres congés et autorisations d'absence
        • Congé de formation professionnelle
        • Congé pour VAE
        • Congé pour bilan de compétences
        • Congé de formation syndicale
        • Congé de formation d'un salarié membre du CSE
        • Congé aux représentants CHSCT
        • Congé de formation des cadres et animateurs jeunesse
        • Congé pour exercer la fonction de responsable bénévole d'une association
        • Congé de représentation pour un représentant d'une association
        • Congé pour accomplir une période d'activité dans la réserve opérationnelle
    • Contacts
      • Organigramme Occitanie
      • Académie de Bordeaux
      • Académie de Montpellier
      • Académie de Nice
      • Académie de Toulouse
    • Publications / informations
    • Bilan financier

Décrets

Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l’État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières

Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l’État et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l’État et de ses établissements publics

Décret n°2006-1760 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l’État.

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